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2. Utilisation de la licence
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- modifier ou copier le matériel ;
- utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour une présentation publique (commerciale ou non commerciale) ;
- tenter de décompiler ou de désosser tout logiciel contenu sur le site Web d'Arsenal Apps ;
- supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété des documents ; ou
- transférer le matériel à une autre personne ou « refléter » le matériel sur tout autre serveur.
Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Arsenal Apps à tout moment. À la fin de la visualisation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez supprimer tous les documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient sous forme électronique ou imprimée.
3. Clause de non-responsabilité
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4. Limites
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5. Précision des matériaux
Les documents apparaissant sur le site Web d'Arsenal Apps peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Arsenal Apps ne garantit pas que tout matériel sur son site Web est exact, complet ou à jour. Arsenal Apps peut apporter des modifications aux éléments contenus sur son site Web à tout moment et sans préavis. Arsenal Apps ne s'engage toutefois pas à mettre à jour le matériel.
6. Liens
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Modifications
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Loi applicable
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